Le Principe d'efficience économique dans la jurisprudence européenne

Le Principe d'efficience économique dans la jurisprudence européenne

Aurélien Portuese / Sep 21, 2020
Le Principe d efficience conomique dans la jurisprudence europ enne Le principe d efficience conomique n est inscrit dans aucun texte juridique europ en et n a t que tr s peu invoqu par le juge europ en dans ses d cisions Rubin affirme cependant qu une question fondam
  • Title: Le Principe d'efficience économique dans la jurisprudence européenne
  • Author: Aurélien Portuese
  • ISBN: 2342029012
  • Page: 379
  • Format: broch
  • Le principe d efficience conomique n est inscrit dans aucun texte juridique europ en et n a t que tr s peu invoqu par le juge europ en dans ses d cisions Rubin affirme cependant qu une question fondamentale de l analyse conomique du droit est l efficience du droit Notre recherche entend pr cis ment d chiffrer la jurisprudence europ enne en g n ral, et le raisonnement jurisprudentiel europ en en particulier, afin de r v ler la pr sence ou non du principe d efficience conomique dans celle ci Ce principe doit en tout cas prendre en consid ration le poids des principes juridiques, et ainsi se voir concili avec ceux ci lorsque l efficience contredit ces principes juridiques Surtout, le principe d efficience conomique est concili , adapt , ou ignor lorsque des consid rations de justice sont invoqu es particuli rement en ce qui concerne des consid rations de justice sociale ou distributive La dichotomie entre le principe d efficience conomique avec la justice distributive ou quit est clairement tablie Comment le juge europ en r sout il ce dilemme apparent C est ici un m thodique et pointu effort de d cryptage et de compr hension de la justice europ enne que se pr te A Portuese Et il en r sulte une tude aussi ample qu ambitieuse, aussi d taill e que pr cise, qui questionne avec acuit les motivations pr sidant aux d cisions des juges europ ens Voici donc un ouvrage d envergure et exemplaire, au sein duquel les sp cialistes du droit trouveront des l ments de r flexion et des pistes de travail fertiles.
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      Aurélien Portuese

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      • Aurélien Portuese

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    243 Comments

    1. Avec un tel titre et une telle ambition, on attend de se r galer et, malheureusement, ce n est pas vraiment le cas Certes beaucoup de jurisprudence cit e mais beaucoup de choses semblent artificielles et il faudrait vraiment pousser les analyses bien davantage Une sorte de travail pr paratoire finalement int ressant quand m me, mais il aurait fallu aller beaucoup plus loin


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